Les délibérations du SDEA

Délibérations de la Commission Permanente

Commission Permanente du 15 septembre 2022

Modification de l'ordre du jour et ajout d'un point d'information "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)

Adoption du procès verbal de la séance du 30 juin 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)

Protocole transactionnel avec l'AERM (mise en ligne le 27/12/2022)

Gestion de l'Ill : situation et perspectives (mise en ligne le 27/12/2022)

Bilan de la gestion des crises estivales (mise en ligne le 27/12/2022)

Marchés (mise en ligne le 27/12/2022)

Emprunts : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 27/12/2022)

Bilan des sollicitations médias de l'été 2022 (mise en ligne le 27/12/2022)

Convention de partenariat avec la Chambre de Consommation d'Alsace et du Grand Est (CCA-GE) (mise en ligne le 27/12/2022)

Conventions pour paiement de services environnementaux (PSE) (mise en ligne le 27/12/2022)

Obligations réelles environnementales (ORE) : extension à de nouveaux périmètres (mise en ligne le 27/12/2022)

Livret bleu de l'ANEB (mise en ligne le 27/12/2022)

Coopération décentralisée : versement de subventions (mise en ligne le 27/12/2022)

Actualités "métabolites" (mise en ligne le 27/12/2022)

Commission Permanente du 19 octobre 2022

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 15 septembre 2022 (mise en ligne le 27/01/2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 27/01/2023)

Adhésions -Transferts (mise en ligne le 27/01/2023)

Marchés (mise en ligne le 27/01/2023)

RIFSEEP : ajustements (mise en ligne le 27/01/2023)

Télétravail : bilan et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

Amicale du personnel : bilan 2021 (mise en ligne le 27/01/2023)

Tableau des emplois 2022 : compléments (mise en ligne le 27/01/2023)

Élections professionnelles (mise en ligne le 27/01/2023)

Décision Modificative n°3/2022 (mise en ligne le 27/01/2023)

Débat d’orientations budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/01/2023)

Évolution de la politique en matière de gestion des eaux pluviales du SDEA : point d’étape et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

Charte d’engagement dans les Territoires Bio Pilotes de la Fédération Nationale d’Agriculture Biologique (FNAB) (mise en ligne le 27/01/2023)

Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 27/01/2023)

Commission Permanente du 28 novembre 2022

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 octobre 2022 (mise en ligne le 03/02/2023)

PV de la séance du 19 octobre 2022 (1/2) (mis en ligne le 03.02.2023)

PV de la séance du 19 octobre 2022 (2/2) (mis en ligne le 03.02.2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 22.02.2023)

Décision Modificative n°4/2022 (mise en ligne le 03/02/2023)

Admisions en non-valeur - créances éteintes - abandons de créances à caractère social (mise en ligne le 03/02/2023)

Amicale : subvention 2023 (mise en ligne le 22.02.2023)

Renouvellement de la convention de partenariat Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) - SDEA (mise en ligne le 22.02.2023)

Chambre Régionale des Comptes : restitution du rapport d'observations définitives et plan d'ations

France Eau Publique et Aqua Publica Europea : désignation de suppléants et restitution synthétique des dernières Assemblées Générales (mise en ligne le 22.02.2023)

Périmètre du Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 22.02.2023)

Commission Permanente du 8 février 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 14 avril 2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 14 avril 2023)

Marchés - Achats (mise en ligne le 22/02/2023)

Organisation des réunions des instances en 2023 (mise en ligne le 14 avril 2023)

Nouvelles instances de dialogue social (mise en ligne le 14 avril 2023)

Temps de travail : application des 1607 heures (mise en ligne le 14 avril 2023)

Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 22/02/2023)

France Eau Publique et Aqua Publica Europea : désignation de suppléants et restitution synthétique des dernières Assemblées Générales (mise en ligne le 14 avril 2023)

Coopération décentralisée : projet de convention GESCOD-SDEA, retour sur la mission Cambodge et perspectives (mise en ligne le 14 avril 2023)

Métabolites : point d'information sur les arrêtés de dérogation (mise en ligne le 14 avril 2023)

Commissions thématiques : point d'information et perspectives (mise en ligne le 14 avril 2023)

Renouvellement des certifications 2022 : restitution des conclusions et perspectives (mise en ligne le 14 avril 2023)

Périmètre du Pays de Bitche : Eléments budgétaires 2023 (mise en ligne le 27/03/2023)

Commission Permanente du 29 mars 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 8 février 2023 (mise en ligne le 19 avril 2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 19 avril 2023)

Projet de convention de coopération dans le cadre du contrôle, de l’entretien et de l’exploitation des installations de distribution d’eau potable entre le Syndicat de la Source des Minières et le SDEA (mise en ligne le 19 avril 2023)

Marchés - Achats (mise en ligne le 19 avril 2023)

Renouvellement du protocole général d'indemnisation des préjudices agricoles (mise en ligne le 19 avril 2023)

Conventions de refacturation/recouvrement des redevances (mise en ligne le 26 avril 2023)

Ajustements RIFSEEP (mise en ligne le 19 avril 2023)

Mise en place du compte épargne-temps (CET) (mise en ligne le 19 avril 2023)

Lancement d'une enquête de satisfaction auprès des parties-prenantes du SDEA (mise en ligne le 19 avril 2023)

Commissions thématiques : point d’information et perspectives (mise en ligne le 19 avril 2023)

Renouvellement des certifications 2022 : restitution des conclusions et perspectives (mise en ligne le 19 avril 2023)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projets de conventions à Goxwiller (périmètre du Piémont de Barr) (mise en ligne le 19 avril 2023)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projets de conventions à Marlenheim (périmètres du Kronthal et de la Basse-Mossig) (mise en ligne le 19 avril 2023)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projets de conventions à Rottelsheim (périmètre de la Région de Brumath) (mise en ligne le 19 avril 2023)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projets de conventions à Sainte-Marie-aux-Mines (périmètre du Val d’Argent) (mise en ligne le 19 avril 2023)

Interreg : participation à projet (mise en ligne le 19 avril 2023)

Commission Permanente du 20 avril 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 29 mars 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

 Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Adhésions - Transferts (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Marchés (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Décision Modificative n° 1/2023

Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Evolution des dépenses énergétiques et impacts économiques 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Points d'informations et d'actualité : Fonds verts, Zones Soumises à Contraintes Environnementales (ZSCE), plan eau et perspectives associées, evolutions règlementaires européennes (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Adhésion au Life Biodiv'Est et à la charte du Pôle de Gestion des Milieux Naturels en Grand Est (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Renouvellement des certifications 2022 : restitution des conclusions et perspectives (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Commission Permanente du 31 mai 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 20 avril 2023

Désignation du secrétaire de séance

Marchés

Etat prévisionnel des travaux et interventions 2023 dans les périmètres partiellement intégrés

Décision modificative n°2/2023

Mise en place de la carte-restaurant

Nouvelles instances de dialogue social : ajustement des représentants siègeant en CAP et en CCP

Positionnement du SDEA sur la gestion de la ressource en eau

Périmètre de Hochfelden et Environs : mise en place d'une Zone Soumise à Contraintes Environnementales (ZSCE) sur le captage de Mommenheim

Programme d'animation 2023 de l'AERM : convention fixant les modalités d'attribution et de versement d'une aide au SDEA (mise en ligne le 17 juillet 2023)

Antenne de Molsheim : bail civil en état futur d'achèvement avec la société Orion (mise en ligne le 17 juillet 2023)

Lancement de la démarche de labellisation du SDEA en tant qu'EPAGE et EPTB

Evolution du contexte du Pays de Bitche Assainissement

Commission Permanente du 22 septembre 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 31 mai 2023

Désignation du secrétaire de séance

Marchés

Décision Modificative n°3/2023

Adhésions / Transferts

Convention tripartite entre le SDEA, la Trésorerie du SDEA et l'AERM pour la mise en place du prélèvement à l'échéance des redevances dues à l'AERM

Convention de financement entre le SDEA et la Communauté d'Agglomération de Haguenau relative à la mise en œuvre d'une mission d'animation et de coordination pour la protection des ressources en eau sur le secteur de la bande rhénane Nord

Programme LEADER : représentation du SDEA au Comité de Programmation du Groupe d'Action Locale (GAL) formé entre le PETR Sélestat Alsace Centrale et la Communauté de Communes du Canton d'Erstein

Conventions de partenariat avec l'Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole du Bas-Rhin et l'IUT Louis Pasteur

Point d'évolution du projet S/4HANA

Commission Permanente du 18 octobre 2023

 Adoption du Procès-Verbal de la séance du 22 septembre 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Marchés - Achats (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adhésions - Transferts (mise en ligne le 23 avril 2024)

Bassin de la Souffel – lettre d’intention du SDEA pour le programme d’études préalables à un PAPI Souffel (mise en ligne le 23 avril 2024)

Débat d’Orientations Budgétaires 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Emprunt : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 23 avril 2024)

Revalorisation des frais de mission (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adhésion au CEREMA : désignation d’un délégué (mis en ligne le 21 décembre 2023)

Adoption de la Charte « Territoire sans perturbateurs endocriniens » et adhésion au Réseau Environnement Santé (mise en ligne le 23 avril 2024)

Coopération décentralisée : versement de subventions et retour sur la mission Cameroun (mise en ligne le 27 décembre 2023)

Commission Permanente du 29 novembre 2023

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 18 octobre 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Marchés - Subventions (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adhésion - Transfert - GEPU : réponse à lettre d'intention (mise en ligne le 23 avril 2024)

Décision Modificative n°4/2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Admissions en non-valeur - créances éteintes - abandons de créances à caractère social (mise en ligne le 23 avril 2024)

Compétence Gestion des Eaux Pluviales : règles d'amortissement (mise en ligne le 23 avril 2024)

Tableau des emplois 2023 : compléments (mise en ligne le 23 avril 2024)

Forfait mobilités durables (mise en ligne le 23 avril 2024)

Conditions d'intervention pour les agents de moins de 18 ans (mise en ligne le 23 avril 2024)

Prime pouvoir d'achat (mise en ligne le 27 décembre 2023) 

Gratification exceptionnelle (mise en ligne le 27 décembre 2023)

 Amicale du personnel : bilan 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Amicale du personnel : subvention 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Eau de Paris : convention de coopération "public-public" dans le domaine de la recherche (mise en ligne le 23 avril 2024)

Périmètre de la Souffel : acquisition de parcelles à Kienheim (mise en ligne le 23 avril 2024)

Périmètre Moder-Rothbach - Projet Urbain Partenarial à Uhrwiller (mise en ligne le 23 avril 2024)

Commission Permanente du 11 décembre 2023

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adhésion - Transfert (mise en ligne le 23 avril 2024)

Décision Modificative n° 5/2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Transfert de gestion des digues domaniales : point d'étape et perspectives (mise en ligne le 27 décembre 2023)

 Aides de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour des prestations d'accompagnement des plans d'actions agricoles sur les zones à enjeux "Eau et Erosion" (mise en ligne le 23 avril 2024)

Commission Permanente du 21 février 2024

Adoption des procès-verbaux des séances du 29 novembre 2023 et du 11 décembre 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Marchés – Achats (mise en ligne le 23 avril 2024)

Modification des règlements de service eau potable et assainissement collectif et non collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)

Extension de la délégation de fonction du Président (mise en ligne le 23 avril 2024)

Organisation des réunions des instances en 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Coopération décentralisée : versement d’une subvention et poursuite du partenariat SDEA/GESCOD (mise en ligne le 23 avril 2024)

Convention SENS 2027 : convention de partenariat 2023 -2027 pour la mise en place de contrats de résultats territoriaux en faveur de la qualité de la nappe d’Alsace, de la nappe du Bastberg et des aquifères du Sundgau (mise en ligne le 23 avril 2024)

Déclaration d’intention du Programme d’Etudes Préalables (PEP) au PAPI Giessen-Lièpvrette (mise en ligne le 23 avril 2024)

Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Sand (périmètre assainissement de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)

Projet Urbain Partenarial : projet de convention à Betschdorf (périmètre assainissement de Betschdorf) (mise en ligne le 23 avril 2024)

Commission Permanente du 18 mars 2024

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2024 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Marchés (mise en ligne le 23 avril 2024)

Compte Epargne-Temps : révision du plafond et paiement de jours non stockés (mise en ligne le 23 avril 2024)

Politique de mobilité et de covoiturage des agents : convention Optimix et modalités associées (mise en ligne le 23 avril 2024)

Enquêtes de satisfaction triennales élus-usagers : bilan et perspectives (mise en ligne le 23 avril 2024)

Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Seltzbach (mise en ligne le 23 avril 2024)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Westhouse (périmètre de Benfeld et Environs) (mise en ligne le 23 avril 2024)

Commission Permanente du 17 avril 2024

Désignation du Président de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Marchés (mise en ligne le 24 octobre 2024)

 Modernisation et extension de la zone technique du siège et rénovation énergétique du siège et des centres (mise en ligne le 24 octobre 2024) 

Décision Modificative n°1/2024 (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Emprunt et ligne de trésorerie : compte-rendu de délégation (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Désignation d'un référent éthique des élus (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Renouvellement du représentant du SDEA au SAGE Ill-Nappe-Rhin (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Précision des modalités de prise en charge des frais de mission pour les agents (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Recyclage des boues de stations de traitement d'eaux usées : point d'étape et perspectives associées (mise en ligne le 24 octobre 2024)

Projet Urbain Partenarial (PUP) : projet de convention à Lièpvre (périmètre de Lièpvre - Eau potable) (mise en ligne le 23 avril 2024)

Commission Permanente du 29 mai 2024

Délibérations du Conseil d'Administration

Conseil d'Administration du 28 novembre 2022

Adoption du Procès-Verbal de la séance du 19 mai 2022 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Budgets primitifs 2023 – Investissements – Contributions – Redevances (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Contributions 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Investissements 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Redevances 2023 1/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Redevances 2023 2/2 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Emploi 2023 (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Chambre Régionale des Comptes (CRC) : restitution du rapport d’observations définitives et plan d’actions (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Adhésions - Transferts de Compétences (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Prise de compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Propositions d’évolutions statutaires (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Préparation de l’Assemblée Générale (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Pays de Bitche : point de situation et perspectives (mise en ligne le 12 mai 2023)

Politique « énergétique du SDEA » : propositions de lignes directrices (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Mise en perspective du partenariat Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP) – SDEA, suivie de la signature de la nouvelle convention y relative (mise en ligne le 12 juillet 2023)

Conseil d'Administration du 31 mai 2023

Adoption du Procès Verbal de la séance du 28 novembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Désignation du secrétaire de séance (mise en ligne le 23 avril 2024)

Adhésions - Transferts (mise en ligne le 20 septembre 2023)

Propositions d'évolutions statutaires (mise en ligne le 23 avril 2024)

Comptes Administratifs 2022 - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)

Comptes Administratifs 2022 - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)

Comptes Administratifs 2022 - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)

Comptes Administratifs 2022 - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)

Comptes de Gestion 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Eau Potable (mise en ligne le 23 avril 2024)

Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement (mise en ligne le 23 avril 2024)

Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Assainissement Non Collectif (mise en ligne le 23 avril 2024)

Résultats d'exploitation 2022 : affectation - Grand Cycle de l'Eau (mise en ligne le 23 avril 2024)

Budgets primitifs 2023 - Investissements - Redevances : éléments modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)

Préparation de l'Assemblée Générale (mise en ligne le 23 avril 2024)

Transitions territoriales et évolutions règlementaires (mise en ligne le 23 avril 2024)

Délibérations de l'Assemblée Générale

Assemblée Générale du 12 décembre 2022

Adhésions - transferts de compétences - retraits Adhésions - transferts de compétences - retraits (mise en ligne le 24 mai 2023)

Remplacement d'un membre de la Commission d'Appels d'Offres (mise en ligne le 24 mai 2023)

Décisions Modificatives 2022 (mise en ligne le 24 mai 2023)

Compte Administratif et de Gestion 2021 (mise en ligne le 24 mai 2023)

Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (1/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)

Budget Primitif 2023 - Contributions - Investissements - Redevances (2/2) (mise en ligne le 24 mai 2023)

Prise de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et intégration des nouveaux transferts : propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 24 mai 2023)

Assemblée Générale du 14 juin 2023

Désignation du Secrétaire de Séance (mise en ligne le 23 avril 2024) 

Adoption du Procès Verbal de la séance du 12 décembre 2022 (mise en ligne le 23 avril 2024) 

Adhésions - Transferts de compétence - Retraits (mise en ligne le 23 avril 2024) 

Compte Administratif et de Gestion 2022 (mise en ligne le 3 juillet 2023) 

Décisions modificatives 2023 (mise en ligne le 23 avril 2024)

Budget Primitif 2023 - Investissements - Redevances : Elements modificatifs et ajustements (mise en ligne le 23 avril 2024)

Propositions d'Evolutions Statutaires + Statuts (mise en ligne le 20 septembre 2023)

Assemblée Générale du 11 décembre 2023

Désignation du secrétaire de séance 

Adoption du Provès-Verbal de la séance du 14 juin 2023

Adhésions - Transferts de compétences - Retraits (mise en ligne le 27 décembre 2023)

Propositions d'évolutions statutaires et amendements aux annexes aux Statuts Modifiés (mise en ligne le 27 décembre 2023)

 Suites données au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes - point d'étape

Décisions Modificatives 2023

Budget Primitif 2024 - Contributions - Investissements - Redevances

Rapport moral du Président

Délibérations des Conseils Territoriaux

CT Affluents du Rhin Zorn Moder du 21 juin 2023

Perimètre de la Basse Zorn - Aménagement Foncier, Agricole et Forestier (AFAF) sur la ban communal de Hoerdt - Convention d'indemnisation de la perte de jouissance (mise en ligne le 21 juillet 2023)

Construction d'un ouvrage de rétention temporaire des eaux de crues - acquisition foncière de parcelles sises à Hattmatt (mise en ligne le 21 juillet 2023)

Avenant n°2 à la convention cadre du Programme d'Actions de Préventions des Inondations Haute Zorn (mise en ligne le 21 juillet 2023)